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CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

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RESPONSABILITE

La responsabilité du Dr C. Lahaye ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Dr C. Lahaye est titulaire des noms de domaine www.DocGyneco.com. Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui les composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

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